Invité au Vendredi de la Teinturerie du 2 décembre, Bastien François, professeur à l’université Panthéon-Sorbonne et vice-président de la Fondation pour l’Ecologie Politique nous a présenté l’état de ses réflexions sur la 6^ème République. Cette thématique est au cœur de ses travaux depuis sa participation à la création de la Convention pour la 6^ème république aux côtés d’A. Montebourg.

Après sa rupture politique avec ce dernier, il a cherché à apporter de nouvelles réponses au diagnostic maintenant assez partagé de la crise de la 5eme, autour de 2 raisons majeures :

– la concentration du pouvoir dans les mains de l’exécutif créant une monarchie républicaine ;

– la faible représentativité de l’Assemblée Nationale, qui, d’une part, ne reflète pas la diversité de la société française et d’autre part, repose sur des élections « biaisées ». De fait, le fort taux d’abstention et la propension à voter plus « pour le moins pire » que « pour un projet » conduit à se doter de députés élus par une petite part de la population.

Face à ce constat d’échec, il juge nécessaire d’élaborer une nouvelle constitution, non à partir de considérations techniques (modes de scrutins…) mais de nouveaux principes, notamment de la prise en compte des générations futures dans un monde fini et du Droit des animaux. Dans son court ouvrage « La 6^e République, pourquoi, comment ? », B. François s’attache donc à la méthode de production et non à la fourniture d’une Constitution « clés en main ». La Constitution doit en effet refléter la société « réelle » et non procéder d’un petit cercle élitaire. Le développement des nouveaux moyens de communication créé les conditions d’émergence d’une démocratie participative réelle, mobilisant les citoyens à tous les niveaux territoriaux et permettant l’émergence de nouvelles valeurs communes.

L’assemblée constituante qu’il appelle de ses vœux devra ainsi être l’aboutissement de ce processus de concertation démocratique et non pas son point de départ. Il considère comme relativement « creuse » la méthode consistant à créer ex nihilo une constituante composée de citoyens tirés au sort.

Suite à cette présentation, un échange nourri s’est organisé autour des moyens de faire advenir cette transformation structurelle, autour du cumul des mandats dans le temps, de la responsabilisation des élus, de la prise en compte du vote blanc ou encore de sa relation à la construction européenne. Les comparaisons internationales, notamment avec la Suisse, furent également évoquées.

Bibliographie :

B. François. La 6^e République, pourquoi, comment ?, Les petits matins. 2015.

T. Tackett, Par la volonté du peuple. Comment les députés de 1789 sont devenus révolutionnaires, Albin Michel, 1997.

D. Van Reybrouck, Contre les élections, Actes Sud. 2014